Echolalie
Echolalie - STATUTS et REGLEMENT INTERIEUR
  • Article 1 - Titre de l'association
    Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Echolalie

  • Article 2 - But et objet de l'association
    Echolalie a pour but de publier et diffuser toutes les listes acceptables et possibles, dans la limite de 666 lignes par liste et de 666 caractères par ligne. Une liste est dite acceptable si elle est acceptée (Article 13 bis). Le nombre de listes ainsi défini, quoique assez grand, est fini. Il vise également à encourager le partage d'expériences et la mise en commun de listes et de mots entre ses membres et, au-delà, entre le World Wide Web (ci-aprés nommé "www") et toute association partageant ses buts. À ces fins, Echolalie met en oeuvre des ressources matérielles et humaines (ouaibmestres,stagiaires à robe bleue, robots, singes typographes,..) permettant à ses membres d'accéder à ces listes et de les utiliser efficacement.

  • Article 3 - Moyens et services
    Echolalie assurera à ses membres actifs une assistance technique et mettra à leur disposition des moyens d'accès aux listes et mots. L'organisation membre restera libre du contenu des listes. Les moyens doivent couvrir autant que possible l'ensemble des services internet : courrier électronique, conférences, serveurs d'informations , etc.

  • Article 4 - Siège social
    Le siège social est fixé sur le territoire français à Paris au 29 rue de l'Ermitage. Le conseil d'administration peut le transférer ailleurs, en France ou en Guadeloupe, sur simple décision.

  • Article 5 - Durée
    La durée de l'association est assez longue. L'assemblée générale délibère régulièrement de sa pérennité. Voir article 17.

  • Article 6 - Membres de l'association
    L'association se compose de membres actifs et de membres bienfaiteurs. Aucune personne dont les initiales sont GB ne peut être membre. Sont membres actifs les personnes morales qui satisfont aux conditions fixées par l'article 7 et les membres fondateurs, et qui seront à jour de leurs cotisations telles que définies à l'article 8. Tous les membres actifs bénéficient des mêmes droits de représentation et de décision, quel que soit le montant de leurs cotisations. Sont membres bienfaiteurs les personnes physiques qui satisfont aux conditions fixées par l'article 7 et qui seront à jour de leurs cotisations telles que définies à l'article 8. Ils participent aux assemblées générales sans droit de vote et peuvent être élus au Conseil d'Administration.

  • Article 7 - Conditions d'admission des membres
  • Article 8 - Cotisations
    Chaque association membre d'Echolalie s'engage à acquitter une cotisation correspondant au niveau de service qu'il a choisi. Chaque membre bienfaiteur d'Echolalie s'engage à acquitter une cotisation correspondant à son statut. Un membre peut bénéficier d'une diminution ou d'une dispense de cotisation sur décision du CA à la majorité des 2/3. Les niveaux de services, les montants et les périodicités des cotisations sont définis par le règlement intérieur. Quelle qu'en soit la périodicité, les cotisations doivent être versées avant le premier jour de la période à laquelle elles se rapportent. Le montant des cotisations est indexé sur le cours du chinchard.

  • Article 9 - Perte de la qualité de membre
    La qualité de membre se perd par : démission, disparition de la personne (morale ou physique) ou exclusion.
    - Exclusion des personnes morales
    L'exclusion temporaire d'une personne morale est prononcée par le conseil d'administration par un vote recueillant l'approbation de la majorité des administrateurs. Le président doit informer le membre par écrit, au moins huit jours ouvrés avant la réunion du CA, qu'une procédure d'exclusion est envisagée à son encontre. Cette procédure doit obligatoirement être motivée par écrit. Un membre contre lequel une procédure d'exclusion est entamée, a le droit de porter à la connaissance de tous les membres du CA une réponse écrite. Une mesure d'exclusion temporaire prend effet le jour de son vote par le CA et se termine à l'ouverture le l'A.g. suivante. A cette date, le membre frappé d'exclusion temporaire est de nouveau membre de plein droit. Seule l'assemblée générale peut décider de l'exclusion définitive d'un membre de l'association. Une association sous le coup d'une mesure d'exclusion temporaire ne peut se faire valoir de sa qualité de membre, ni utiliser les ressources d'Echolalie. En revanche, Echolalie assure la pérennité de ses données informatiques, dans des conditions identiques à celles qu'il applique à ses membres.
    - Exclusion des membres bienfaiteurs
    Un membre bienfaiteur qui est administrateur d'Echolalie bénéficie des mêmes garanties statutaires qu'une personne morale. Le CA peut, à tout moment, décider par un vote à la majorité des 2/3 d'exclure un membre bienfaiteur n'étant pas administrateur d'Echolalie.
    Toute personne dont les initiales sont     G.B est immédiatement exclue.
    Toute personne dont les initiales sont P.S est membre de droit et à vie.


  • Article 10 - Les ressources de l'association
    Elles comprennent : Les cotisations des membres, Les dons de toute sorte, conformément à la législation en vigueur, Les subventions qui pourront lui être accordées par les structures de l'Union Européenne, de l'État, des collectivités territoriales, de l'association des pêcheurs de chinchards, ou par toute autre personne morale, de droit public ou privé, toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs ou réglementaires.

  • Article 11 - Le conseil d'administration ou "comité de lecture"
    L'association est administrée par : un bureau, un conseil d'administration. Le conseil d'administration est composé au minimum de trois personnes ou robots, ci-après désignées les administrateurs. Le règlement intérieur peut limiter le nombre des administrateurs à un nombre supérieur ou égal à 14 personnes.
    Élection au conseil d'administration
    Tout membre bienfaiteur d'Echolalie à jour de ses cotisations peut être candidat à l'élection au conseil d'administration. Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale pour un mandat de deux ans sauf exception explicitement prévue dans les présents statuts. Le conseil est renouvelé selon deux modalités. Il est partiellement renouvelé, par une assemblée générale ordinaire de façon à remplacer les membres arrivant en fin de leur mandat. Il peut être renouvelé en totalité par une assemblée générale extraordinaire.
    Élection du bureau
    Le conseil d'administration élit en son sein un bureau ("La Rédaction") comprenant au moins
    • un Président ouaibmestre,
    • une Vice-Présidente,
    • un Trésorier actuaire,
    • une Secrétaire,
    • une deuxième Secrétaire,
    • une secrétaire stagiaire.
    Sont membres du CA de droit et à vie:
    - La Présidente du club de Go Dolly Parton & Pierre Desproges
    - Ornella Muti
    - Antoinette de Gabolde d'Audan
    - Ariane d'Auble
    - Le robot EchoBot
    Lors de la première réunion du conseil consécutive à l'A.G. ayant pourvu à son renouvellement partiel ou total, les administrateurs élisent les membres du bureau pour un mandat de un an maximum. Le président du bureau est le président de l'association. Il ne peut occuper ce poste plus de soixante-six ans. Attributions du conseil d'administration Le conseil prend toutes mesures nécessaires au bon fonctionnement de l'association. Ses décisions sont prises au cours de ses réunions convoquées, conformément aux présents statuts. Il autorise toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières ainsi que les contrats de toute sorte à intervenir entre l'association et des personnes physiques ou des personnes morales, de droit public ou de droit privé. Tout acte dont le montant dépasse une somme fixée par le règlement intérieur sera l'objet d'un vote par le Conseil d'Administration à la majorité simple. Le président dirige les travaux du conseil d'administration et des assemblées générales et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. Le président conclut tout accord sous réserve des autorisations qu'il doit obtenir du conseil. Le président a qualité pour présenter toute réclamation auprès de toutes administrations, notamment en matière fiscale, et pour ouvrir tout compte bancaire ou postal. Il agit en justice au nom de l'association, avec l'autorisation du bureau tant en demande qu'en défense. En cas d'empêchement, le président est remplacé par le vice-président qui dispose alors des mêmes pouvoirs. Le président peut accorder des délégations partielles de ses pouvoirs à des personnes physiques membres d'Echolalie ou membres d'associations membres d'Echolalie, sous réserve, lorsqu'il s'agit de délégations d'une certaine durée ou permanentes, d'en informer le conseil. Le secrétaire est chargé en particulier de rédiger les procès- verbaux des réunions du conseil et de tenir le registre prévu par la loi. En cas d'empêchement, il est remplacé par un membre du conseil désigné par le président. Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l'association. Il perçoit les recettes : il effectue tout paiement sous réserve de l'autorisation du président dans les cas éventuellement prévus par le conseil. Il présente un arrêté des comptes annuels en Assemblée Générale. En cas d'empêchement, le trésorier est remplacé temporairement par un autre membre du conseil désigné par le président. Un nouveau trésorier est élu lors de la réunion suivante du conseil. Réunions du conseil d'administration et du bureau Le CA se réunit, sans quorum, à la demande du Président ou d'un quart, au moins, des administrateurs. Le bureau se réunit à la demande du Président.

  • Article 12 - Rémunérations
    Les membres du conseil d'administration de l'association pourront obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l'association sur justification et après accord du bureau.

  • Article 13 - Représentation et prestation vis-à-vis de tiers
    Tout acte ou prestation effectué au bénéfice de tiers au nom de l'association par l'un de ses membres devra être autorisé par le président. Si l'acte ou la prestation au nom de l'association est rétribué, il ne pourra donner lieu à rétribution personnelle, l'association étant dans ce cas le seul bénéficiaire autorisé, en la personne de son trésorier.

  • Article 13 bis - Acceptation des listes
    Le CA (ou Comité de Lecture) décide à la majorité des voix, de l'acceptation ou du refus des listes proposées par les contributeurs volontaires. Il a tout pouvoir pour amender celles-ci. Le président possède un droit de veto discrétionnaire. La liste des listes refusées sera     publiée.

  • Article 13 ter - Nouvelles listes
    Toute liste nouvelle sera publiée dans la rubrique nouveautés. A moins qu'elle n'aille en Enfer. Toute liste modifiée sera aussi publiée dans la rubrique nouveautés.

  • Article 14 - Les assemblées générales
    Les assemblées générales rassemblent des participants portant ou non un droit de vote. Les notions de comptabilisation attachée aux décisions d'assemblées générales sont établies sur la base des droits de vote. Un droit de vote équivaut à une voix. Sont porteurs de droit de vote et participent de droit aux assemblées générales les représentants officiels des membres actifs dont l'adhésion a été ratifiée par une assemblée générale et qui sont munis d'un chinchard ou d'un bédane. Chaque membre actif peut se faire représenter par deux représentants officiels porteurs chacun d'un droit de vote. Les membres du CA participent de droit aux assemblées générales avec droit de parole. Le règlement intérieur peut étendre le droit de participation aux assemblées générales avec droit de parole. Dans la limite des pouvoirs qui leurs sont conférés par les présents statuts, les assemblées générales obligent par leurs décisions tous les membres, participants ou non. Les assemblées générales sont qualifiées d'extraordinaires lorsque leur ordre du jour prévoit au moins une décision portant sur une modification des statuts, le renouvellement en totalité du CA ou la dissolution de l'association. Toute décision portant sur une modification des statuts, le renouvellement en totalité du CA ou sur la dissolution de l'association ne peut être prise qu'au cours d'une assemblée générale extraordinaire, organisée comme telle, et sous réserve que ce point figure à l'ordre du jour joint à la notification initiale. Les AG ne pouvant être qualifiées d'extraordinaires sont qualifiées d'ordinaires. Les assemblées générales peuvent être organisées, au choix du conseil, soit sous forme de réunions de personnes sur le territoire métropolitain, soit sous forme de réunions à distance autorisant les mêmes possibilités de notification, convocation, représentation, discussion et vote, conformément aux conditions précisées par le règlement intérieur. Les assemblées générales ordinaires se réunissent sur convocation du président de l'association, ou à la demande de la majorité des administrateurs de l'association ou à la demande du quart au moins des membres actifs de l'association. La demande comporte l'ordre du jour de l'assemblée générale. Les assemblées générales extraordinaires se réunissent sur convocation du président de l'association, ou à la demande de la majorité des administrateurs de l'association ou à la demande du tiers au moins des membres actifs de l'association. La demande comporte l'ordre du jour de l'assemblée générale. Les convocations sont faites au moins 15 jours à l'avance par notification individuelle des représentants des membres actifs. Elles indiquent l'ordre du jour, le jour, le lieu et la forme de la réunion. Tout membre de l'association peut adresser au conseil d'administration, jusqu'à 7 jours avant la date de la réunion, une proposition d'inscription d'un sujet à l'ordre du jour. Toute proposition ainsi adressée est soumise au vote à l'ouverture de l'AG. Si elle reçoit l'approbation d'un quart au moins de l'AG, la proposition est inscrite à l'ordre du jour, sauf mention explicite précisée dans les présents statuts. L'assemblée générale délibère alors sur tous les points inscrits à l'ordre du jour ainsi complété. Les délibérations à l'assemblée générale sont prises à la majorité simple, sauf dans les cas contraires explicitement prévus par les présents statuts. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Pour délibérer valablement une assemblée générale ordinaire ou extraordinaire doit réunir des représentants officiels d'au moins 50% des membres actifs. Dans le cas où ce quorum ne serait pas atteint, une seconde assemblée générale de même nature est convoquée dans un délai de 15 jours et statue valablement sans règle de quorum. Les membres de l'association sont convoqués au moins une fois par année civile en assemblée générale.

  • Article 15 - Modification des statuts
    Toute décision concernant la modification des statuts doit recueillir au moins les 2/3 des voies des représentants officiels présents, lors d'une assemblée générale Article 16 - Règlement intérieur Le règlement intérieur est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts et utiles à la réalisation des objectifs de l'association. Seule une assemblée générale est habilitée à modifier le règlement intérieur. Les statuts priment sur le règlement intérieur.

  • Article 17 - Dissolution
    L'association sera dissoute quand toutes les listes possibles de moins de 666 lignes de moins de 666 caractères (incluant espaces et autres signes de ponctuation) auront été publiées. En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par la Justice, les biens de l'association seront liquidés conformément aux articles 1 et 9 de la loi du 01/07/1901 et aux articles 14 et 15 du décret du 16/08/1901.

    Fait à Paris,
    Le dimanche 14 avril 1998
    Adoptés par la réunion tenue le lundi 15 avril 1998
    Modifiés par la réunion tenue le mardi 01 janvier 2002
    Version déposée chez M. Le Préfet le 24/04/2003


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